cadre bâti existant
06/12/2015 10:00:19 -
Élaborer votre stratégie de communication en cohérence avec votre projet d'établissement; Disposer ...
08/02/2012 00:00:00 -
L’Adapei de Vendée a planifié, voire devancé, les travaux de mise en conformité des sites dont elle ...... des travaux coûteux », détaille le responsable. Quant à l'existant, quelques aménagements, comme le changement de mobilier des zones d'accueil pour du matériel plus adapté ou l'implantation de rampes d'accès
08/02/2012 00:00:00 -
Plus que trois ans pour se conformer aux règles édictées par la loi de 2005. Travaux de mise aux nor...... en accessibilité de l'ensemble des composantes de la cité : transports, voirie et cadre bâti. Sont notamment visés les établissements recevant du public (ERP), aussi bien pour le neuf (2) que l'ancien. Mais toutes
04/10/2023 00:00:00 -
Il n’est pas facile de changer les habitudes dans un secteur marqué par des équipes débordées et les......). Ce qui permettra de faire le point sur la part respective des déplacements, du bâti, de l’alimentation, des médicaments ou encore du digital. Une priorité comptable Malgré cette absence d’état des lieux
18/12/2014 00:00:00 -
"La lecture de l’ordonnance [du 26 septembre 2014] soulève des questions de conformité à la loi d’h......, que le gouvernement devrasoumettre à l’hémicycle début 2015. Ce, alors qu'un arrêté fixe, pour les ERP dans un cadre bâti existant, les règles techniques de la mise en accessibilité, objet d'un récent état des lieux.
30/09/2020 00:00:00 -
Ouverte en 2019, la Maison des femmes de Roubaix résulte d’un projet original monté par le centre co...... dans le cadre des comités de pilotage organisés par le CCAS avec son réseau de partenaires publics et associatifs [1]», confirme ainsi la responsable du Centre d'information sur les droits des femmes
19/08/2020 00:00:00 -
Le chantier de la réforme de l’autonomie s’accélère enfin. Après les mesures du Ségur de la santé, u......Le chantier de la réforme de l’autonomie s’accélère enfin. Après les mesures du Ségur de la santé, une concertation à la rentrée doit en bâtir l’architecture. Et notamment la future 5e branche
29/06/2022 01:00:00 -
Pour Pascal Ségault, directeur d’établissements et services médico-sociaux, l’observation des abeill...... de s’adapter à tout changement... Un véritable modèle d’intelligence collective. Nos abeilles ont bâti un modèle d’organisation qui perdure depuis des millénaires. La ruche s’adapte à son environnement
25/08/2011 00:00:00 -
Les structures de formation des jeunes handicapés ont trouvé une petite place dans la loi dite « Pa...... dangereuses ». En matière d'accessibilité du cadre bâti neuf, les mesures de substitution ont été censurées par le Conseil constitutionnel. À l'exception de celles relatives aux logements temporaires
27/09/2018 15:41:00 -
La réglementation concernant les établissements recevant du public (ERP) porte sur la prévention des...... dans un cadre bâti existant doivent également être accessibles à tous, notamment aux personnes handicapées. Le recours aux nouvelles technologies de la communication et à une signalétique adaptée peut être
05/05/2021 00:30:00 -
La crise témoigne de la pertinence de l’approche du Logement d’abord, affirme le délégué interminist...... pour leur pleine mobilisation. Au-delà, même si le taux de rotation des ménages s’est dégradé, le parc existant et ses quelque 5 millions de logements offrent de réelles possibilités pour améliorer la situation
20/12/2017 00:00:00 -
En attendant les éléments de réforme portés par le projet de loi de financement de la Sécurité soci...... ne nécessite pas la construction d’un immeuble bâti ou de travaux sur des édifices existants soumis à permis de construire. Dans tous les cas, le délai de caducité ne pourra être inférieur à trois mois. À
01/04/2016 12:00:00 -
Le Conseil d’État a partiellement censuré l’arrêté du 14 mars 2014 concernant les règles d’accessibi...... d'espace de manœuvre en matière de sas d'isolement. Il en est notamment ainsi de l'arrêté du 8 décembre 2014 fixant les règles d'accessibilité des ERP situés dans un cadre bâti existant et des installations
22/08/2019 00:00:00 -
Le dispositif des expérimentations pour l’innovation en santé dit « article 51 »n’a pas pour l’insta...... suivre naturellement leur chemin dans le cadre de l’article 51, et d’autres quasi identiques rester dans le cadre réglementaire existant. À l'image des projets d'Ehpad hors les murs, nombreux à
13/11/2014 12:00:00 -
Quatre décrets apportent des précisions sur la mise en accessibilité, récemment redéfinie par ordonn...... pour la mise en accessibilité des ERP situés dans un cadre bâti existant et des installations ouvertes au public existantes. Il définit notamment ce qu’est l’accessibilité aux personnes handicapées et indique
01/12/2020 00:30:00 -
Quel fait majeur retenir de cette crise sanitaire dans le secteur ? Pour le comité éditorial de Dire...... et les dispositifs existants, sur la capacité de beaucoup d’acteurs à innover. Une indéniable capacité créatrice Cette capacité créatrice se fondant sur les solidités du « monde d’avant », la plupart des acteurs
01/12/2020 00:30:00 -
Quel fait majeur retenir de cette crise sanitaire dans le secteur ? Pour le comité éditorial de Dire...... et les dispositifs existants, sur la capacité de beaucoup d’acteurs à innover. Une indéniable capacité créatrice Cette capacité créatrice se fondant sur les solidités du « monde d’avant », la plupart des acteurs
06/05/2020 00:00:00 -
Mettre à l’abri et accompagner un public sans domicile nombreux aux besoins sanitaires et sociaux de......, de définir un cadre réglementaire et surtout financier du CHRS hors les murs. Encore faut-il trouver des logements à un tarif adapté pour des publics précaires. « On veut tout faire en même temps, déplore
06/06/2018 00:00:00 -
Pour financer des créations de places, la mise aux normes ou encore la modernisation des locaux, les...... le faible niveau d’indépendance financière risque de limiter leur capacité à contracter un nouvel emprunt et, partant, leur capacité à faire évoluer le cadre bâti », note la CNSA. « On encourage les ARS à
04/09/2019 01:00:00 -
Présenté il y a deux ans, le plan pour le Logement d’abord vise une baisse significative du nombre d...... année dans le cadre de la préparation de la loi de finances. Peut-être faut-il penser le financement autrement. Quoi qu’il en soit, cela n’est pas aujourd’hui – pour le moment – un obstacle